Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239751 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2549 - Avis de M. Stéphane Travert sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
Date de dépôt : 04/02/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 février 2015
Date de séance : 04/02/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. croissance, activité et égalité des chances économiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Examen pour avis du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2529) (M. Florent Boudié, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/02/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur les missions intérieures
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition, sous forme de table ronde, de Mme Florence Chappert, responsable du projet " Genre, santé et conditions de travail " à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), de Mme Nadine Khayi, membre du bureau de l'association Santé et médecine au travail (A-SMT), de M. Alain Randon, secrétaire adjoint de l'A-SMT, médecins du travail, et de M. Jean-Michel Sterdyniak, secrétaire général du Syndicat national des professionnels de la santé au travail (SPNST), sur les femmes et la santé au travail et sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302)...
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, sur la politique d'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 184 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. Alain Vidalies, Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche