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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 mars 2011
- Date de séance : 10/03/2011
- 1. Accord France-Grèce sur la sécurité intérieure (n° 3070)
- 2. Accord France-Vénézuéla relatif au statut des forces armées (n° 3069)
- 3. Accord France-Kazakhstan sur la coopération en matière militaire (n° 3135)
- 4. Accord France-Inde de sécurité sociale (n° 3190)
- 5. Accord France-Irak sur la coopération en matière de défense (n° 3191)
- 6. Immigration, intégration et nationalité (deuxième lecture) (suite) (n° 3180)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juillet 2007
- Date de séance : 26/07/2007
- 1. Lutte contre la récidive. Discussion du texte de la commission mixte paritaire (n° 103)
- 2. Délégation parlementaire au renseignement. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 13, 83)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 25 mai 2009
- Date de séance : 25/05/2009
- 1. Faciliter le maintien et la création d'emplois (n° 1664)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2008
- Date de séance : 10/12/2008
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation
- 2. Soixantième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 9 novembre 2011
- Date de séance : 09/11/2011
- 1. Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011
- 2. Projet de loi de finances pour 2011 (Seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 24 septembre 2008
- Date de séance : 24/09/2008
- 1. Revenus du travail (n° 1096)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 juillet 2008
- Date de séance : 16/07/2008
- 1 Rappel au règlement
- 2 Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (n° 1005)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juin 2011
- Date de séance : 16/06/2011
- 1. Alternance et sécurisation des parcours professionnels ( suite) (n° 3519)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 188 -
- Date de réunion :
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