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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Réunion sur les relations entre l'Arabie Saoudite et l'Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l'IEP de Lille et chercheure à l'IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférence au Collège de France... 2
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 12/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective (CGSP)..
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'information
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Antoine Gailly président de la CCI Paris Ile-de-France, de M. Jean-Yves Durance, président de la CCI des Hauts de Seine, de M Etienne Guyot, directeur général de la CCI Paris Ile-de-France, accompagnés de Mme Véronique Etienne-Martin, responsable du département Affaires publiques et Valorisation des études
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2014
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le contrôle et l'exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Philippe Vitel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Genty, président de France Nature Environnement
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
  3. Avis sur les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
  4. - Agriculture et alimentation (Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis),
  5. - Forêt (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis).
  6. Amendement examiné par la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 09/05/2016
  1. Audition, à huis clos, du colonel Bruno Arviset, secrétaire général du Conseil de la fonction militaire de la gendarmerie nationale, du chef d'escadron Philippe-Alexandre Assou, du chef d'escadron Y, du major Emmanuel Franchet, de l'adjudant-chef Frédéric Guaignier, de l'adjudant Raoul Burdet, de l'adjudant Vincent Delaval, de l'adjudant Sébastien Perrier et de la gendarme Annaïk Kerneis
  2. 18
  3. 33
Compte rendu de réunion n° 048 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Accord de défense entre la France et la Serbie (n°428) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  2. Etablissement d'un bureau de l'IPGRI en France (n°673) M. Philippe Cochet, rapporteur
  3. Accord France-Norvège sur l'enseignement dispensé en France aux élèves norvégiens (n°429) M. Michel Zumkeller, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 077 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l'opération Serval au Mali et sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale