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- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 06 novembre 2023
- Date de séance : 06/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 09 décembre 2022
- Date de séance : 09/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 février 2024
- Date de séance : 13/02/2024
- 1. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 juillet 2023
- Date de séance : 12/07/2023
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- 3. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 mai 2023
- Date de séance : 25/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mars 2023
- Date de séance : 16/03/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 février 2023
- Date de séance : 16/02/2023
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 avril 2024
- Date de séance : 02/04/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention en santé
- 3. Révision des traités européens
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 juin 2023
- Date de séance : 19/06/2023
- 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 29 septembre 2023
- Date de séance : 29/09/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Clôture de la session extraordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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