Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

240371 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cahuc, professeur
  2. à l'École polytechnique
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Latour, sociologue,
  4. professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
  5. Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hartmann, porte-parole de France Nature Environnement
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Boucault, préfet de police de Paris. 2
  2. Présences en commission 22
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 février 2015
Date de séance : 05/02/2015
  1. 1. Lutte contre le gaspillage alimentaire
  2. 2. Maladie de Lyme
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2553 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2553 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
Date de dépôt : 05/02/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
Date de dépôt : 05/02/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2553 tome 2 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529)
Date de dépôt : 05/02/2015
Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2554 - Rapport d'information de MM. Francis Hillmeyer et Jean-Michel Villaumé déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation des militaires
Date de dépôt : 05/02/2015
Voir le dossier (Formation des militaires)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 05 février 2015
Date de séance : 05/02/2015
  1. 1. Conditions d’accès aux installations nucléaires de base
  2. 2. Gaspillage alimentaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Fin de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).