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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 11/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants d'associations de protection animale, avec la participation de M. Christophe Marie, directeur du pôle protection animale et porte-parole de la Fondation Brigitte Bardot, M. Ghislain Zuccolo, directeur général de l'association Welfarm Protection mondiale des animaux de ferme, Mme Agathe Gignoux, responsable affaires publiques de l'association Compassion in world farming (CIWF) France et Mme Caroline Brousseaud, cofondatrice et présidente de l'association en faveur de l'abattage des animaux dans la dignité (AFAAD)....
Compte rendu de réunion n° 276 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Table ronde sur l'emploi des jeunes et la mobilité en Europe, avec la participation de Confrontations Europe (M. Marcel Grignard, président ; Mme Katarina Cirodde, chargée de mission), de la Mission locale de Bondy (M. Samir Hariche, directeur ; Mme Laila Ben Achouba, référente Garantie jeunes) du Centre d'information jeunesse du Val d'Oise (Mme Ophélie Boudet, responsable de l'information, et Mme Kelly Baugé), Mme Fatoumata Sylla, M. Yohann Gaudin, Mme Laura Vautrin et M. Omer Kayaham
N° 3729 - Proposition de loi de M. Pierre Morel-A-L'Huissier visant à promouvoir l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Promotion de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires)
N° 3727 - Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à interdire la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Interdiction de la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement)
N° 3728 - Proposition de loi de Mme Sophie Rohfritsch visant à soutenir les projets environnementaux des communes par une bonification des dotations d'investissements de l'Etat
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Soutien des projets environnementaux des communes par une bonification des dotations d'investissements de l'Etat)
N° 3731 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, réformant le système de répression des abus de marché
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Economie : système de répression des abus de marché)
N° 3730 - Proposition de loi de M. Lionel Tardy relative à l'effectivité et à l'efficacité du principe du "silence de l'administration vaut accord"
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Effectivité et efficacité du principe du "silence de l'administration vaut accord")
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Salman Elherfi, Ambassadeur, Chef de la Mission de Palestine en France. 2
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (texte adopté par la Commission n° 3626) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les déchets et l'économie circulaire, avec la participation de M. Vincent Le Blan, délégué général, Mme Muriel Olivier, vice-présidente, et M. Didier Imbert, vice-président de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (FNADE) ; M. Fabien Veyret, Mme Agnès Banaszuk, coordinatrice du réseau prévention et gestion des déchets, et Mme Morgane Piederriere, chargée des relations institutionnelles, de France Nature Environnement (FNE) ; M. Manuel Burnand, secrétaire général de FEDEREC ; M. Géraud Guibert, président, et M. Arnaud Gossement, avocat associé, de la fabrique écologique ; M. Nicolas Garnier, délégué général et M. Julien Baritaux, chargé de relations publiques, de l'Association des maîtres d'ouvrage en réseaux de chaleur et d'environnement (AMORCE) ; M. Baptiste Legay, chef de la sous-direction déchets et économie circulaire, et M. Loïc Beroud, conseil auprès du directeur général de la prévention des risques, de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), ministère de l'Environnement, de l'énergie et de la mer