235097 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. José Caire, directeur « villes et territoires durables » et M. Damien Siess, directeur adjoint « productions et énergies durables »
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2014
- — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2015.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- • Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Jean-Pierre Allossery, rapporteur pour avis, suppléé par M. Patrick Bloche, président) :
- • Présentation, ouverte à la presse, du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Benoist Apparu, rapporteur pour avis) :
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 15/10/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, auprès de la ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/10/2014
- Prélèvement européen : article 30 du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis
- Compte rendu de réunion n° 161 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/10/2014
- Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, en perspective du Conseil des ministres de l'Union européenne « Emploi, politique sociale, santé et consommateurs » du 16 octobre 2014
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 15/10/2014
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 15/10/2014
- Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), et de Mme Cécile Malassigné, référente sur les violences faites aux femmes à l'OFPRA, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/10/2014
- — Audition, ouverte à la presse, des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats