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Question écrite n° 675 de M. Stéphane Lenormand
Date de dépôt : 09/08/2022
environnement - Dégradation de la biodiversité du site du Grand Barachois à Miquelon-Langlade - Dégradation de la biodiversité du site du Grand Barachois à Miquelon-Langlade
Question écrite n° 8217 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 23/05/2023
impôt sur le revenu - Avantage fiscal aux usagers du service de portage de repas à domicile (CCAS) - Avantage fiscal aux usagers du service de portage de repas à domicile (CCAS)
Question écrite n° 9412 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 27/06/2023
ordre public - Dissolution des milices antifascistes - Dissolution des milices antifascistes
Question écrite n° 15745 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 27/02/2024
sports - JO 2024 - Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs en zone rurale - JO 2024 - Pénurie de maîtres nageurs sauveteurs en zone rurale
Question écrite n° 3763 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 06/12/2022
examens, concours et diplômes - Le resserrement des épreuves du BAC : une mesure qui inquiète les élèves - Le resserrement des épreuves du BAC : une mesure qui inquiète les élèves
Question au Gouvernement n° 935 de Mme Perrine Goulet
Date de dépôt : 07/06/2023
enfants - DROITS DE L'ENFANT - DROITS DE L'ENFANT
Question écrite n° 11707 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 03/10/2023
bois et forêts - Moyens insuffisants accordés au Centre national de la propriété forestière - Moyens insuffisants accordés au Centre national de la propriété forestière
Question écrite n° 301 de M. Emmanuel Fernandes
Date de dépôt : 26/07/2022
logement - Alerte sur le sans-abrisme - Alerte sur le sans-abrisme
Question écrite n° 9665 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 04/07/2023
logement - Financement de l'habitat inclusif - Financement de l'habitat inclusif
Question au Gouvernement n° 838 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 17/05/2023
retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES