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Compte rendu de réunion n° 019 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée au thème « biodiversité et collectivités locales », avec la participation de M. Damien Carême, maire de Grande-Synthe, Mme Corinne Casanova, administratrice de l'Assemblée des Communautés de France, M. Éric Gautier, Vice-président de commission de l'Assemblée des départements de France, président du Conseil général des Deux-Sèvres, M. Daniel Béguin, vice-président de la commission Développement durable et environnement de l'Association des régions de France, vice-président de la région Lorraine, Mme Viviane Le Dissez, présidente du conseil d'administration du Conservatoire du Littoral et M. Yves Colcombet, directeur général
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Lefas, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes, réalisé à la demande de la Commission des finances de l'Assemblée nationale, relatif à l'orientation à la fin du collège
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (Mme Barbara Pompili, rapporteure pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/04/2014
  1. — Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/10/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Immigration, asile et intégration » du projet de loi de finances pour 2017 M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/12/2014
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2015 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/12/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2016, en nouvelle lecture (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Claude Delalonde, président de l'ANCCLI (Association nationale des comités et commissions locales d'information), M. Jean-Paul Lacote, vice-président de l'ANCCLI et membre de la CLI de Fessenheim et M. Florion Guillaud trésorier de l'ANCCLI et membre de la CLI du Blayais.
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 14/02/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de
  2. M. Pierre Mayeur, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), de M. David Clair, directeur juridique et de la réglementation nationale, et de M. Rémi Gallou, chargé de recherche à l'unité de recherche sur le vieillissement
  3. M. Jean-Michel Bacquer, directeur de l'établissement de Bordeaux des retraites et de la solidarité de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), et de M. Daniel Rau, directeur de la solidarité et des risques professionnels, responsable du service de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (SASPA)
  4. M. Omar Samaoli, gérontologue
  5. Présences en réunion