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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 mai 2023
Date de séance : 15/05/2023
  1. 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 16 juin 2023
Date de séance : 16/06/2023
  1. 1. Services express régionaux métropolitains
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 mars 2023
Date de séance : 16/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 mai 2023
Date de séance : 02/05/2023
  1. 1. Le localisme au service de la réindustrialisation et de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2022
Date de séance : 18/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 janvier 2024
Date de séance : 16/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Démission et remplacement d’un député
  3. 3. Les fonds d’aides au développement internationaux
  4. 4. Les salaires en France
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 mars 2023
Date de séance : 22/03/2023
  1. 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 15 mars 2024
Date de séance : 15/03/2024
  1. 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  2. 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 juin 2023
Date de séance : 14/06/2023
  1. 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
  2. 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
  3. 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance