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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 avril 2024
Date de séance : 02/04/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prévention en santé
  3. 3. Révision des traités européens
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 juin 2023
Date de séance : 19/06/2023
  1. 1. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 29 septembre 2023
Date de séance : 29/09/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Clôture de la session extraordinaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 octobre 2023
Date de séance : 12/10/2023
  1. 1. Suppression des allocations familiales pour les parents d’enfants criminels ou délinquants
  2. 2. Baisse de la facture énergétique des Français et des entreprises
  3. 3. Interdiction de l’écriture dite inclusive
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 mai 2023
Date de séance : 15/05/2023
  1. 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 16 juin 2023
Date de séance : 16/06/2023
  1. 1. Services express régionaux métropolitains
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 mars 2023
Date de séance : 16/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 02 mai 2023
Date de séance : 02/05/2023
  1. 1. Le localisme au service de la réindustrialisation et de l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 novembre 2022
Date de séance : 18/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance