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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 mai 2019
Date de séance : 09/05/2019
  1. 1. Engagement associatif
  2. 2. Activités agricoles et cultures marines
  3. 3. Reconnaissance des proches aidants
  4. 4. Préenseignes
  5. 5. Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mai 2018
Date de séance : 16/05/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 novembre 2017
Date de séance : 21/11/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2018
  3. 3. Renforcement du dialogue social
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 29 juin 2020
Date de séance : 29/06/2020
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Report d’élections
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mars 2018
Date de séance : 06/03/2018
  1. 1. Premier paquet Mobilité
  2. 2. Accord transport aérien USA-UE-Islande-Norvège
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 janvier 2021
Date de séance : 29/01/2021
  1. 1. Lutte contre la maltraitance animale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 décembre 2017
Date de séance : 07/12/2017
  1. 1. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
  2. 2. Rappel à l’ordre
  3. 3. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels (suite)
  4. 4. Création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires
  5. 5. Application du régime d’asile européen
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 novembre 2017
Date de séance : 29/11/2017
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 05 juillet 2017
Date de séance : 05/07/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Requêtes en contestation d’opérations électorales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juin 2019
Date de séance : 19/06/2019
  1. 1. Souhaits de bienvenue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Dépenses fiscales
  4. 4. Contrôle budgétaire par le Parlement
  5. 5. Indemnisation des victimes du valproate de sodium
  6. 6. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2018
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance