779319 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 01/07/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Auvigne, inspecteur général des finances, et de Mme Virginie Cayré, inspectrice des affaires sociales, et M. Xavier Chastel, conseiller général des établissements de santé, coauteurs du rapport IGF-IGAS : « Les coûts de gestion de l'assurance maladie », sur « la gestion du régime de l'assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/10/2012
- Prélèvement européen : article 44 du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis
- Bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central » (n° 105) M. Jacques Myard, rapporteur.
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/10/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (n° 1395) :
- Vote sur les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » :
- • Solidarité (M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis)
- • Handicap et dépendance (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/10/2013
- — Audition de M. Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
- Compte rendu de réunion n° 256 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 02/02/2016
- I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Pierre Lequiller sur l'influence française au sein de l'Union européenne
- II. Examen du rapport d'information de Mme Seybah Dagoma sur le mécanisme de règlement des différends États-investisseurs dans les accords internationaux
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/11/2015
- — Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2016
- Examen du rapport d'information sur les continuités écologiques (Mme Françoise Dubois et M. Jean-Pierre Vigier, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 28/11/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les conférences d'Hyderabad et de Doha
- Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 27/11/2013
- Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/10/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ancien ministre du Travail
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats