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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 03 novembre 2023
Date de séance : 03/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 26 juin 2023
Date de séance : 26/06/2023
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 13 octobre 2022
Date de séance : 13/10/2022
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mars 2023
Date de séance : 28/03/2023
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 23 mai 2023
Date de séance : 23/05/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 février 2023
Date de séance : 27/02/2023
  1. 1. Hyperconcentration des dépenses du ministère de la culture en Île-de-France : une fatalité ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 octobre 2023
Date de séance : 11/10/2023
  1. 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 01 décembre 2022
Date de séance : 01/12/2022
  1. 1. Retraite de base des non-salariés agricoles
  2. 2. Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l’ordre public
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 18 décembre 2023
Date de séance : 18/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 février 2023
Date de séance : 10/02/2023
  1. 1. Communication de Mme la présidente de séance
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance