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N° 1055 - Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la représentation des Français établis hors de France
Voir le dossier (Pouvoirs publics : représentation des Français établis hors de France)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 mai 2013
Date de séance : 23/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/05/2013
  1. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées (CEMA), sur les enseignements de l'opération Serval.
Compte rendu de réunion n° 019 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, chargé d'un rapport visant à identifier les moyens de mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)
Compte rendu de réunion n° 034 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Revial, chef du bureau Financement du logement et des actions d'intérêt général (direction générale du Trésor), de M. Laurent Machureau, sous-directeur de la 4e sous-direction (direction du Budget), et de Mme Charlotte Chevalier, sous-directrice de la fiscalité des personnes (direction de la Législation fiscale).
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/05/2013
  1. I. Table ronde sur « la pauvreté et l'alimentation en Europe », avec la participation de Mmes Isabel Jonet, présidente de la Fédération européenne des banques alimentaires (FEBA), Karima Delli, membre du Parlement européen, France Caillavet, directrice de recherche en économie, et MM. Alain Seugé, président de la Fédération française des banques alimentaires, Jean-Louis Callens, secrétaire national en charge de l'aide alimentaire du Secours populaire, Agathe Cousin, chargée des partenariats et de la communication de l'Association nationale de développement des épiceries solidaires (ANDES), et Olivier Berthe, président des Restaurants du coeur.
Compte rendu de réunion n° 0062 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/05/2013
  1. I. Table ronde sur « la pauvreté et l'alimentation en Europe », avec la participation de Mmes Isabel Jonet, présidente de la Fédération européenne des banques alimentaires (FEBA), Karima Delli, membre du Parlement européen, France Caillavet, directrice de recherche en économie, et MM. Alain Seugé, président de la Fédération française des banques alimentaires, Jean-Louis Callens, secrétaire national en charge de l'aide alimentaire du Secours populaire, Agathe Cousin, chargée des partenariats et de la communication de l'Association nationale de développement des épiceries solidaires (ANDES), et Olivier Berthe, président des Restaurants du coeur.
Compte rendu de réunion n° 34 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Revial, chef du bureau Financement du logement et des actions d'intérêt général (direction générale du Trésor), de M. Laurent Machureau, sous-directeur de la 4e sous-direction (direction du Budget), et de Mme Charlotte Chevalier, sous-directrice de la fiscalité des personnes (direction de la Législation fiscale).
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Robert de Metz, président du conseil d'administration de Dexia S.A., et Karel De Boeck, administrateur délégué
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Canfin, ministre chargé du développement, sur l'aide au développement en faveur du Mali