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Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Dominique Caignart, directeur du réseau Île-de-France de Bpifrance Financement et en charge de l'Outre-mer ; M. Marc Del Grande, sous-directeur des politiques publiques, et M. Gilles Armand, chargé de mission pour les affaires bancaires, monétaires et financières à la direction générale des outre-mer ; les commissaires au redressement productif : Mme Marie-Claude Derné (Martinique), M. Vincent Launay (La Réunion), M. Lionel Loutoby (Guyane) ; M. Jean-Paul Tourvieille, directeur général de l'Association des chambres de commerce et d'industrie d'outre-mer (ACCIOM) et M. Philippe Mouchard, délégué général de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Suite de l'examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 003 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Table ronde avec les représentants de l'Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l'ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 05/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « Les nouveaux processus d'engagement associatif et militant » :
  3. M. Reda Didi, adjoint au Délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, fondateur et ancien délégué général du cercle de réflexion Graines de France ;
  4. M. Loïc Blondiaux, professeur de science politique à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre Européen de Sociologie et de Science Politique de cette même université ;
  5. M. Antoine Jardin, chercheur associé au Centre d'études européennes (Sciences-Po)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 03/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Bottalico, vice-présidente du Haut Conseil pour la vie associative, de M. Thierry Guillois, membre du bureau du Haut Conseil pour la vie associative, et de M. Michel de Tapol, président de la commission « Bénévolat »
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Valérian Pham Ngoc, Commissaire au redressement productif, région Nord
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Laurence Tubiana, ambassadrice chargée des négociations sur le changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/02/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME est envisagée par le Président de la République
  2. Vote sur la nomination de M. Bruno Léchevin
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/03/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France en Russie. 2
  2. Information relative à la commission.