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Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 19/12/2014
  1. Réunion sur le thème : « Une crise de la République ? »
Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Conway Mouret, ministre déléguée auprès du ministre des Affaires étrangères, chargée des Français de l'étranger, sur l'action du Gouvernement contre les mariages forcés
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Berthon et de M. Jean-Luc Tartavull, respectivement secrétaire générale et secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale (SCPN), et de M. Thierry Clair, secrétaire national de l'UNSA-Police
  2. Table ronde, ouverte à la presse, de M. Olivier Janson, secrétaire général adjoint de l'Union syndicale des magistrats, et M. Benjamin Blanchet, chargé de mission ; Mme Clarisse Taron, présidente du Syndicat de la magistrature, et Mme Laurence Blisson, secrétaire générale ; Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale de FO Magistrats, et M. Jean de Maillard, membre associé
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (texte adopté par la commission n° 3799) (M. Michel Ménard, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (texte adopté par la commission n° 3800) (M. Michel Ménard, suppléant M. Rémi Pauvros, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat au ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 035 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « Produits alimentaires et marges de la grande distribution », avec la participation de :
  2. • M. Philippe Chalmin, président de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires,
  3. • M. Jacques Creyssel, président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD),
  4. • M. Laurent Grandin, vice-président de l'Interprofession de la filière des fruits et légumes frais (Interfel),
  5. • M. Yves Berger, directeur général de l'Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes (Interbev),
  6. • M. Alexander Law, directeur « économie » de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA),
  7. • M. Olivier Andrault, chargé de mission « alimentation » à l'Union fédérale des consommateurs « UFC-Que choisir »
Compte rendu de réunion n° 006 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Grésy, secrétaire générale du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 21/02/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de
  2. M. Antoine Math, membre du Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits (CATRED), M. Boualam Azahoum, membre du Collectif « Justice et dignité pour les chibani-a-s », M. Ali El Baz et M. Christophe Daadouch, membres du Groupe d'intervention et de soutien des immigrés (GISTI), sur le thème de l'accès aux droits sociaux
  3. Mme Claudine Attias-Donfut, chercheuse associée au Centre Edgar-Morin, directrice de recherche honoraire à la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
  4. M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Christiane Labalme, chef de la division des affaires communautaires et internationales, et de M. Renaud Villard, chef du bureau des retraites de base à la sous-direction des retraites et des institutions de protection sociale complémentaires
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature Paris 2024, et de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport.. 2
  2. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique (Mme Valérie Fourneyron et M. François Rochebloine, co-rapporteurs)
  3. Nouvelle-Zélande : accord concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499) M. Philippe Gomes, rapporteur
  4. Informations relatives à la commission
  5. *
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de Radio France et avis de la commission sur ce projet (Mme Martine Martinel, rapporteure)
  2. Présences en réunion