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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/03/2015
  1. Échange de vues et adoption du rapport
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/10/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la transition énergétique.
Compte rendu de réunion n° 013 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Hoorens, directeur des études économiques et financières et de Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles et du partenariat de l'Union sociale pour l'habitat.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/05/2014
  1. Thème : Projet de stockage Cigéo
  2. Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public, et M. Claude Bernet, président de la Commission particulière du débat public Cigéo.
Compte rendu de réunion n° 209 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/05/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur la politique migratoire européenne et la préparation du Conseil européen des 25 et 26 juin 2015
  2. II. Examen de la proposition de résolution européenne (no 2716), appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, présentée par M. Philip Cordery, Mmes et MM. Bruno Le Roux, Rémi Pauvros, Audrey Linkenheld, Jacques Cresta, Michèle Delaunay, Frédéric Barbier, Catherine Lemorton et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen et apparentés
Compte rendu de réunion n° 020 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/02/2013
  1. Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l'Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, sur le risque numérique (première partie)
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/07/2014
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n° 2110) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur) et examen du projet de loi