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Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/11/2011
  1. Bosnie-Herzégovine : coopération en matière de sécurité intérieure (n° 3138) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur
  2. Liban : entraide judiciaire en matière pénale (n° 3315 rectifié) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure
  3. Communication de M. François Rochebloine sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/10/2011
  1. Audition de représentants d'associations d'anciens combattants.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Examen du rapport d'information sur la pollution du Rhône par les PCB (M. Philippe Meunier, rapporteur)
  2. Examen pour avis du rapport sur le projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969) (M. Jean-Paul Anciaux, rapporteur)
  3. Nomination d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution sur le bilan de santé de la politique agricole commune (n° 957) (M. Michel Raison, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 26/01/2012
  1. Audition de M. Étienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/02/2012
  1. Examen en seconde lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (n° 4299) (M. Jérôme Bignon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 30/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Cercley, président de Rossignol, de M. Vincent Delozière, directeur général de Refresco France, de M. Edmond Kassapian, président-directeur général de Geneviève Lethu, et de M. Didier Sauvage, membre du directoire et directeur de la technologie de 3S Photonics
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Audition de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 19/05/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1442) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général et de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, sur le financement des collectivités locales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 29/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie
  2. Examen pour avis des crédits pour 2009 :
  3. Mission Écologie, développement et aménagements durables
  4. Environnement et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  5. Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  6. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  7. Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)
  8. Equipement et développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  9. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur Natura 2000
  10. Puis, la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » pour 2009 sur les rapports pour avis de M. Christophe Priou (Environnement et énergie), M. Martial Saddier (Transports terrestres), M. Jean-Claude Fruteau (Transports aériens), M. Jean-Yves Besselat (Affaires maritimes) et M. Philippe Plisson (Équipement et développement durable).