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Compte rendu de réunion n° 205 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/05/2015
  1. I. Examen d'une proposition de résolution européenne, présentée par la Présidente Danielle Auroi, relative à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/05/2015
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Borne dont la nomination à la présidence de la RATP est envisagée par le Président de la République.
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/05/2015
  1. Audition de M. Stéphane Israël, président-directeur général d'Arianespace
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Protection de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/05/2015
commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
Date de dépôt : 12/05/2015
Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Protection de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2759 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Voir le dossier (Outre-mer : modification de la loi relative à l'octroi de mer)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition de M. Yves Bigot, directeur général, M. Thomas Derobe, secrétaire général et Mme Liliane Delassaussé, secrétaire général adjoint, directrice de la gestion et des finances de TV5 Monde.