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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Protection de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 79597 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/05/2015
santé - politique de la santé - dispositifs médicaux implantables. risques
Question écrite n° 79275 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/05/2015
commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
N° 2760 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine, Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur "Les médicaments biosimilaires"
Date de dépôt : 12/05/2015
Voir le dossier (Les médicaments biosimilaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 mai 2015
Date de séance : 12/05/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Protection de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2759 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Voir le dossier (Outre-mer : modification de la loi relative à l'octroi de mer)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition de M. Yves Bigot, directeur général, M. Thomas Derobe, secrétaire général et Mme Liliane Delassaussé, secrétaire général adjoint, directrice de la gestion et des finances de TV5 Monde.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. André Chassaigne, Mme Marie-George Buffet et plusieurs de leurs collègues relative au droit de préemption des salariés (n° 2720) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de MM. Ludovic Berthelot, sous-directeur de l'audiovisuel à la direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) du ministère de la culture et de la communication, Romain Laleix, chef du bureau de l'audiovisuel public, et Benoît Lecerf, chargé de mission au bureau de l'audiovisuel public
Compte rendu de réunion n° 11 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laure de La Raudière et de M. Régis Juanico sur la simplification législative
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Rozenberg et de M. Armel Le Divellec sur le renforcement du Parlement