Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8080 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 16/05/2023; professions de santé - Perte d'attractivité de la profession d'infirmier libéral - Perte d'attractivité de la profession d'infirmier libéral
Question au Gouvernement n° 1399 de M. Roger Vicot: Date de dépôt : 06/12/2023; sécurité des biens et des personnes - Sécurisation des Jeux olympiques de Paris - Sécurisation des Jeux olympiques de Paris
Question écrite n° 3864 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 06/12/2022; sports - Conditions de travail des bénévoles des JO 2024 - Conditions de travail des bénévoles des JO 2024
Question écrite n° 13256 de M. Frédéric Mathieu: Date de dépôt : 28/11/2023; enseignement supérieur - Paiement de la CVEC par les doctorants, ATER et vacataires - Paiement de la CVEC par les doctorants, ATER et vacataires
Question écrite n° 7566 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 25/04/2023; logement - Crise du logement - Crise du logement
Question écrite n° 40 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 12/07/2022; collectivités territoriales - Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice - Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice
Question écrite n° 12073 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 10/10/2023; pauvreté - Le plan pauvreté - Le plan pauvreté
Question écrite n° 13273 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 28/11/2023; impôt sur le revenu - Régime fiscal actuel du micro-foncier réservé aux contribuables - Régime fiscal actuel du micro-foncier réservé aux contribuables
Question écrite n° 11847 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 03/10/2023; outre-mer - Niveau de salaire des fonctionnaires ultramarins - Niveau de salaire des fonctionnaires ultramarins
Question écrite n° 8199 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 23/05/2023; établissements de santé - Accompagnement des familles d'enfants malades - Accompagnement des familles d'enfants malades