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Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition du général Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN)
Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Combe, directeur général de la Croix-Rouge française
Compte rendu de réunion n° 41 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 29/10/2021
  1. – Audition conjointe de Mme Florence Fresse, déléguée générale de la Fédération française des pompes funèbres et de MM. Olivier Vérité et Guillaume Fontaine, secrétaire général et co-président de la Confédération des professionnels du funéraire et de la marbrerie
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 octobre 2021
Date de séance : 29/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 1524 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 29/10/2021
Amendement de Mme Pires Beaune - Après l'article 34 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Amendement n° 2119 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 29/10/2021
Amendement de Mme Goulet - Article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Amendement n° 2148 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 29/10/2021
Amendement de M. Vallaud, M. Aviragnet, Mme Biémouret, Mme Vainqueur-Christophe, Mme Battistel, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme Lamia El Aaraje, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Amendement n° 2120 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 29/10/2021
Amendement de Mme Goulet - Article 20 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
N° 4621 - Proposition de résolution de M. Matthieu Orphelin pour un traité sur la non-prolifération des énergies fossiles
Date de dépôt : 29/10/2021
Voir le dossier (Pour un traité sur la non-prolifération des énergies fossiles)