Résultats de la recherche

239750 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 janvier 2015: Date de séance : 28/01/2015
N° 2526 - Rapport de M. François Vannson sur la proposition de loi de MM. Marcel Bonnot et François Vannson et plusieurs de leurs collègues relative à la maladie de Lyme (2291): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Questions sociales et santé : maladie de Lyme)
N° 2530 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (2492): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
N° 2527 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Claude de Ganay et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (1365): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
N° 2525 - Rapport de Mme Colette Capdevielle sur le projet de loi, modifié par lAssemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n°2523): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Justice : modernisation et simplification du droit et des procédures)
N° 2528 - Projet de loi ratifiant trois ordonnances prises sur le fondement de l'article 2 de la loi n°2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens: Voir le dossier (Justice : simplification des relations entre l'administration et les citoyens)
N° 2527 - Rapport de M. Claude de Ganay sur la proposition de loi de M. Claude de Ganay et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (1365): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République: Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
N° 2530 - Rapport de M. Jean-Pierre Decool sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (2492): Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
N° 2531 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2015: Date de dépôt : 28/01/2015; Voir le dossier (Programme de travail de la Commission européenne pour 2015)