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Question écrite n° 3502 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 29/11/2022
communes - Dénazification de l'espace public - Dénazification de l'espace public
Question écrite n° 12320 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 24/10/2023
commerce et artisanat - Périodes de soldes et concurrence entre les petits commerces et l'industrie - Périodes de soldes et concurrence entre les petits commerces et l'industrie
Question écrite n° 2059 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 11/10/2022
énergie et carburants - Sur les conséquences de la hausse des prix des granulés de bois - Sur les conséquences de la hausse des prix des granulés de bois
Question écrite n° 18297 de M. Florian Chauche
Date de dépôt : 04/06/2024
énergie et carburants - Soutien aux parcs éoliens en mer - Soutien aux parcs éoliens en mer
Question écrite n° 12774 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 07/11/2023
travail - Arrêtés du 13 septembre 2023 sur les congés payés - Arrêtés du 13 septembre 2023 sur les congés payés
Question écrite n° 1660 de M. Thomas Portes
Date de dépôt : 27/09/2022
transports aériens - Inapplicabilité de l'article 145 de la loi « Climat et Résilience » - Inapplicabilité de l'article 145 de la loi « Climat et Résilience »
Question écrite n° 10742 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 01/08/2023
retraites : généralités - Conditions d'obtention de la pension de réversion des salariés du privé - Conditions d'obtention de la pension de réversion des salariés du privé
Question écrite n° 12352 de M. Frédéric Mathieu
Date de dépôt : 24/10/2023
enseignement - Plan de recrutement des enseignants bilingues français-breton - Plan de recrutement des enseignants bilingues français-breton
Question écrite n° 892 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 23/08/2022
commerce et artisanat - Actualisation des paramètres d'évaluation des locaux professionnels. - Actualisation des paramètres d'évaluation des locaux professionnels.
Question orale sans débat n° 414 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
Date de dépôt : 21/11/2023
défense - Lancement du programme Syracuse 5 - Lancement du programme Syracuse 5