Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

242392 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 septembre 2015
Date de séance : 16/09/2015
  1. 1. Adaptation de la société au vieillissement
  2. 2. Prévention des risques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3065 - Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2015-459 du 23 avril 2015 simplifiant les obligations déclaratives des entreprises en matière de prélèvement sur les jeux et n° 2015-681 du 18 juin 2015 portant simplification des obligations déclaratives des entreprises en matière fiscale
Voir le dossier (Economie : prélèvement sur les jeux)
N° 3060 - Rapport de M. Jean-René Marsac sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part (n°2724)
Date de dépôt : 16/09/2015
Voir le dossier (Union européenne : accord commercial avec la Colombie et le Pérou)
N° 3066 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de Mme Patricia Adam et M. Philippe Nauche relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales (3042)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Surveillance des communications électroniques internationales)
N° 3062 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (n°2943)
Date de dépôt : 16/09/2015
Voir le dossier (Traités et conventions : changements climatiques et Protocole de Kyoto (COP21))
N° 3063 - Rapport d'information de MM. Olivier Carré et Christophe Caresche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'investissement productif de long terme
Date de dépôt : 16/09/2015
Voir le dossier (Mission d'information sur l'investissement productif de long terme)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Examen du projet de loi sur changements climatiques et Protocole de Kyoto (COP21) (n° 2943) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur ; 2
  2. Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (n° 1096) M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur ;
  3. Projet de loi autorisant la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Colombie et le Pérou, d'autre part (n° 2724) M. Jean-René Marsac, rapporteur ;
  4. Projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (n° 2741) Mme Linda Gourjade, rapporteure ;
  5. Informations relatives à la commission.
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Baudouin, directeur des stratégies territoriales, Commissariat général à l'égalité des territoires
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/09/2015
  1. — Audition de son Excellence M. Andrzej Byrt, ambassadeur de la République de Pologne en France