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- Question écrite n° 8119 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 16/05/2023
- sports - Racisme et LGBTQI-phobies n'ont pas leur place à la FFF et à la FIFA - Racisme et LGBTQI-phobies n'ont pas leur place à la FFF et à la FIFA
- Question écrite n° 15393 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 20/02/2024
- enseignement supérieur - Mieux encadrer l'activité des prépa et cours particuliers privés - Mieux encadrer l'activité des prépa et cours particuliers privés
- Question écrite n° 18292 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 04/06/2024
- eau et assainissement - Régulation des pesticides à proximité des aires d'alimentation de captages - Régulation des pesticides à proximité des aires d'alimentation de captages
- Question écrite n° 10971 de M. Hubert Julien-Laferrière
- Date de dépôt : 29/08/2023
- élevage - Interdiction de l'élevage en cage - Interdiction de l'élevage en cage
- Question écrite n° 5500 de M. Thomas Cazenave
- Date de dépôt : 14/02/2023
- enseignement technique et professionnel - Suppression de l'enseignement de la technologie en classe de sixième - Suppression de l'enseignement de la technologie en classe de sixième
- Question écrite n° 5433 de M. Luc Geismar
- Date de dépôt : 14/02/2023
- automobiles - Système d'information aux services électroniques d'aide à la conduite - Système d'information aux services électroniques d'aide à la conduite
- Question au Gouvernement n° 1009 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 28/06/2023
- gens du voyage - OCCUPATION ILLICITE DE TERRAINS - OCCUPATION ILLICITE DE TERRAINS
- Question écrite n° 8622 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 06/06/2023
- étrangers - Délais de traitement en préfecture du renouvellement des titres de séjour - Délais de traitement en préfecture du renouvellement des titres de séjour
- Question écrite n° 9226 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 20/06/2023
- sécurité routière - Réglementation en matière de clôtures autoroutières - Réglementation en matière de clôtures autoroutières
- Question écrite n° 2262 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 18/10/2022
- énergie et carburants - Spéculation et surstockage des pellets destinés au chauffage des particuliers - Spéculation et surstockage des pellets destinés au chauffage des particuliers
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