768080 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Réélection de trois députés
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 novembre 2022
- Date de séance : 07/11/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 octobre 2022
- Date de séance : 04/10/2022
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 janvier 2023
- Date de séance : 17/01/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 février 2024
- Date de séance : 06/02/2024
- 1. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 21 juin 2023
- Date de séance : 21/06/2023
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mars 2024
- Date de séance : 12/03/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 juillet 2023
- Date de séance : 18/07/2023
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 avril 2023
- Date de séance : 04/04/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 juin 2023
- Date de séance : 08/06/2023
- 1. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats