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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, de la suite des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, sur l'article 10 du projet de loi de finances pour 2014
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Tour d'horizon avec le Conseil scientifique de l'Office
Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Yvette Roudy, ancienne ministre des Droits de la femme, présidente du bureau de l'Assemblée des femmes, sur l'égalité entre les femmes et les hommes
  2. Communication de la Présidente sur les mesures concernant les femmes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
  3. Nomination d'un nouveau co-rapporteur d'information sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 008 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Le Guludec, professeur de médecine nucléaire, candidate à la présidence du conseil d'administration de l'IRSN
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le compteur électrique intelligent avec :
  2. Mme Michèle Bellon, présidente du directoire d'ERDF ;
  3. M. Jean-Yves Ollier, directeur général de la Commission de régulation de l'énergie ;
  4. M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie-environnement de l'UFC-Que choisir ;
  5. M. Didier Hervé, vice-président de Schneider Electric en charge de l'Eco business.
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2013
  1. — Audition de M. Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean Gachassin, président de la Fédération française de tennis et Gilbert Ysern, directeur général de la fédération et directeur du tournoi de Roland-Garros
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Examen d'un rapport d'information relatif à la transition énergétique (M. Hervé Mariton, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion