Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

241981 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 février 2016
Date de séance : 08/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 février 2016
Date de séance : 08/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3478 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Dufau déposé en application de l'article 29 du règlement, au nom de la section française à l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session 2014-2015
Date de dépôt : 08/02/2016
Voir le dossier (Activité de l'A.P.F au cours de la session 2014-2015)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 05 février 2016
Date de séance : 05/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 février 2016
Date de séance : 05/02/2016
  1. 1. Protection de la Nation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3476 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes
Date de dépôt : 05/02/2016
Voir le dossier (Statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes)
N° 3477 - Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative aux autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes
Date de dépôt : 05/02/2016
Voir le dossier (Pouvoirs publics : autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 3381) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 février 2016
Date de séance : 04/02/2016
  1. 1. Développement régional de l’apprentissage
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 février 2016
Date de séance : 04/02/2016
  1. 1. Capacités d’intervention des forces de l’ordre
  2. 2. Lutte contre le hooliganisme
  3. 3. Développement régional de l’apprentissage
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance