Résultats de la recherche

786678 résultats trouvés

Amendement n° 31 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2229
Date de dépôt : 22/03/2024
Amendement de M. Bovet, M. Barthès, M. Beaurain, M. Blairy, Mme Cousin, M. Dragon, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu - Article 3 - Tombé
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Amendement n° 83 - INSTAURER DE NOUVEAUX OBJECTIFS DE PROGRAMMATION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2228
Date de dépôt : 23/03/2024
Amendement de Mme Bregeon, M. Bothorel, M. Buchou, Mme Buffet, M. Descrozaille, M. Girardin, M. Izard, M. Lavergne, Mme Le Meur, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Midy, M. Pacquot, M. Perrot, Mme Petel, M. Rodwell et M. Vojetta - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique)
Amendement n° 68 - INSTAURER DE NOUVEAUX OBJECTIFS DE PROGRAMMATION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2228
Date de dépôt : 23/03/2024
Amendement de M. Armand - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique)
Amendement n° 26 - RECONNAÎTRE ET PROTÉGER LA SANTÉ MENSTRUELLE ET GYNÉCOLOGIQUE DANS LE MONDE DU TRAVAIL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2227
Date de dépôt : 26/03/2024
Amendement de M. Peytavie, rapporteur - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)
Amendement n° 10 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2229
Date de dépôt : 22/03/2024
Amendement de M. Taupiac, Mme Bassire, M. Guy Bricout et M. Jean-Louis Bricout - Après l'article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Amendement n° 27 - RECONNAÎTRE ET PROTÉGER LA SANTÉ MENSTRUELLE ET GYNÉCOLOGIQUE DANS LE MONDE DU TRAVAIL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2227
Date de dépôt : 26/03/2024
Amendement de M. Peytavie, rapporteur - Article 4 - Tombé
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)
Amendement n° 70 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2229
Date de dépôt : 23/03/2024
Amendement de M. Isaac-Sibille, M. Cosson, Mme Lasserre, Mme Lingemann, M. Millienne, M. Ott et M. Padey - Après l'article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Amendement n° 27 - INSTAURER DE NOUVEAUX OBJECTIFS DE PROGRAMMATION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2228
Date de dépôt : 22/03/2024
Amendement de Mme Pic, Mme Battistel, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Leseul, M. Potier et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique)
Amendement n° 58 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2229
Date de dépôt : 23/03/2024
Amendement de M. Villedieu, M. Bryan Masson, M. Meurin, M. Barthès, M. Bovet, M. Blairy, M. Beaurain, M. Marchio, Mme Cousin, M. Dragon et M. Grenon - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Amendement n° 16 - RECONNAÎTRE ET PROTÉGER LA SANTÉ MENSTRUELLE ET GYNÉCOLOGIQUE DANS LE MONDE DU TRAVAIL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2227
Date de dépôt : 23/03/2024
Amendement de Mme Chandler, M. Alauzet, Mme Berete, Mme Chantal Bouloux, Mme Cristol, Mme Dordain, Mme Dubré-Chirat, M. Ferracci, M. Frei, M. Grelier, Mme Iborra, Mme Janvier, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, M. Didier Martin, Mme Panosyan-Bouvet, Mme Parmentier-Lecocq, Mme Peyron, Mme Rist, M. Rousset et Mme Vidal - Article 4 - Adopté
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)