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Question au Gouvernement n° 1912 de M. Hervé de Lépinau
Date de dépôt : 30/05/2024
industrie - Difficultés d’Atos - Difficultés d’Atos
Question écrite n° 14862 de M. Benjamin Haddad
Date de dépôt : 06/02/2024
enseignement secondaire - Passage des élèves d'établissement privés à des établissements publics - Passage des élèves d'établissement privés à des établissements publics
Question orale sans débat n° 618 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 27/02/2024
institutions sociales et médico sociales - Situation des centres sociaux de l'Aisne - Situation des centres sociaux de l'Aisne
Question écrite n° 11932 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 10/10/2023
agriculture - Difficultés rencontrées par la filière apicole française - Difficultés rencontrées par la filière apicole française
Question au Gouvernement n° 136 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 05/10/2022
énergie et carburants - Factures d'énergie - Factures d'énergie
Question écrite n° 5001 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 31/01/2023
agriculture - Interdiction de la dérogation d'utilisation de néonicotinoïdes pour la betterave - Interdiction de la dérogation d'utilisation de néonicotinoïdes pour la betterave
Question écrite n° 11746 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 03/10/2023
enseignement - Classement en REP+ des établissements scolaires de Pantin et Aubervilliers - Classement en REP+ des établissements scolaires de Pantin et Aubervilliers
Question écrite n° 10351 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 25/07/2023
environnement - Régulation d'accès des zones naturelles protégées de Corse - Régulation d'accès des zones naturelles protégées de Corse
Question écrite n° 3448 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 22/11/2022
traités et conventions - Consultation du Parlement sur la ratification du CETA - Consultation du Parlement sur la ratification du CETA
Question écrite n° 15090 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 13/02/2024
enseignement - Uniforme à l'école : inquiétudes des parents d'élèves en situation de handicap - Uniforme à l'école : inquiétudes des parents d'élèves en situation de handicap