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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2016
  1. Audition de M. Pierre Vimont, envoyé spécial du ministre des Affaires étrangères pour la préparation de la conférence internationale de relance du processus de paix au Proche-Orient 2
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/03/2015
  1. — Audition du général Jean-François Hogard, directeur de la protection et de la sécurité de la défense, sur le projet de loi relatif au renseignement
Compte rendu de réunion n° 050 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n° 728) (Mme Catherine Beaubatie, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de réunion : 21/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Liogier, professeur des universités, directeur de l'observatoire du religieux à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information
Date de réunion : 06/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème : « La prospective et l'exposition universelle », de M. Hugues de Jouvenel, président de Futuribles International, consultant international en prospective et stratégie
Compte rendu de réunion n° 31 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte, à la suite d'une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015 (Mmes Catherine Coutelle, Virginie Duby-Muller et Monique Orphé, rapporteures d'information)
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Examen du rapport d'information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi (n° 3600) visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Loup SALZTMANN, président, et M. Khaled BOUABDALLAH, vice-président, de la Conférence des présidents d'université
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 27/01/2016
  1. Non-audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France...