Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772558 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/10/2020
  1. Examen, pour avis, de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/02/2021
  1. Audition commune avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'article 1er de la Constitution et à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/04/2019
  1. Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires, et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, et de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique, sur le bilan de la mise en oeuvre du New Deal mobile ;
  2. nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi d'orientation des mobilités (n° 1831).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
Date de réunion : 04/07/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Vincent, directeur général de l'Institut Français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2020
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi de M. Philippe Vigier sur le financement des infrastructure mobiles (n° 2549) (M. Philippe Vigier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 05/07/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet, de M. Emmanuel Koen, adjoint de la sous-directrice « Produits alimentaires et marchés agricoles et alimentaires », et de M. Jean-Luc Déborde, directeur du laboratoire de Strasbourg 2
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Économie :
  3. – Développement des entreprises et régulations ; compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
  4. – Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial)
  5. – Commerce extérieur (M. Nicolas FORISSIER, rapporteur spécial)
  6. – Investissements d'avenir et sur l'article 55, rattaché (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. – Engagements financiers de l'État (Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale)
  8. – Comptes spéciaux Participations financières de l'État ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 22/04/2020
  1. – Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 23/01/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la Commission n° 1492) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2021
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)