Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 588 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 02/08/2022; tourisme et loisirs - Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les colonies de vacances - Pénurie d'animateurs dans les centres de loisirs et les colonies de vacances
Question au Gouvernement n° 1780 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 10/04/2024; lieux de privation de liberté - Infractions commises en détention - Infractions commises en détention
Question écrite n° 17296 de M. Jimmy Pahun: Date de dépôt : 23/04/2024; cycles et motocycles - Contrôle technique des solex de collection - Contrôle technique des solex de collection
Question écrite n° 7177 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/04/2023; professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 4235 de M. Andy Kerbrat: Date de dépôt : 20/12/2022; logement - Chauffage dans les logements sociaux collectifs - Chauffage dans les logements sociaux collectifs
Question écrite n° 11580 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 26/09/2023; impôts et taxes - Recettes fiscales supplémentaires du fait de l'inflation - Recettes fiscales supplémentaires du fait de l'inflation
Question au Gouvernement n° 1626 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 06/03/2024; politique extérieure - Situation dans la bande de Gaza - Situation dans la bande de Gaza
Question écrite n° 4942 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 24/01/2023; personnes handicapées - Effets du décret n° 2022-257 du 23 février 2022 - Effets du décret n° 2022-257 du 23 février 2022
Question écrite n° 9876 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 11/07/2023; finances publiques - Reconstruction et financement de la reconstruction à la suite des émeutes - Reconstruction et financement de la reconstruction à la suite des émeutes
Question écrite n° 17509 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 30/04/2024; santé - Des taux de sucre alarmants - Des taux de sucre alarmants