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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 avril 2015
Date de séance : 01/04/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation du système de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 novembre 2015
Date de séance : 05/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Mesures de surveillance des communications électroniques internationales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 29 juin 2015
Date de séance : 29/06/2015
  1. 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 novembre 2015
Date de séance : 26/11/2015
  1. 1. Nouvelle orientation du système de retraites
  2. 2. Retraite des responsables associatifs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 septembre 2015
Date de séance : 15/09/2015
  1. 1. Adaptation de la société au vieillissement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 27 novembre 2012
Date de séance : 27/11/2012
  1. 1. Sécurité et lutte contre le terrorisme (Suite) (n° 409)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 juillet 2014
Date de séance : 07/07/2014
  1. 1. Cessation du mandat de députés et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
  2. 2. Convocation du Parlement en session extraordinaire
  3. 3. Agriculture, alimentation et forêt
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mars 2013
Date de séance : 28/03/2013
  1. 1. Circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n° 44) (suite)
  2. 2. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (n° 825)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 04 juin 2014
Date de séance : 04/06/2014
  1. 1. Prévention de la récidive et individualisation des peines
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 28 octobre 2016
Date de séance : 28/10/2016
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance