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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 02 octobre 2019
Date de séance : 02/10/2019
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 mars 2018
Date de séance : 22/03/2018
  1. 1. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations
  2. 2. Programmation militairepour les années 2019 à 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 novembre 2017
Date de séance : 15/11/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mars 2018
Date de séance : 20/03/2018
  1. 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 juillet 2020
Date de séance : 23/07/2020
  1. 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 novembre 2019
Date de séance : 18/11/2019
  1. 1. Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 août 2017
Date de séance : 03/08/2017
  1. 1. Confiance dans la vie politique (projet de loi)
  2. 2. Confiance dans la vie politique (projet de loi organique)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 29 mars 2018
Date de séance : 29/03/2018
  1. 1. Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 décembre 2017
Date de séance : 20/12/2017
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 février 2018
Date de séance : 07/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappel au règlement
  3. 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  4. 4. Ratification des ordonnances relatives à l’évaluation environnementale et à l’information du public
  5. 5. Protection des données personnelles
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance