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Question écrite n° 15149 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 13/02/2024
maladies - Test salivaire permettant le diagnostic de l'endométriose et infertilité - Test salivaire permettant le diagnostic de l'endométriose et infertilité
Question écrite n° 12840 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 14/11/2023
eau et assainissement - En Occitanie, une eau du robinet toxique ? - En Occitanie, une eau du robinet toxique ?
Question écrite n° 10610 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 01/08/2023
enseignement - Sur le port d'une tenue uniforme pour les collèges et lycées - Sur le port d'une tenue uniforme pour les collèges et lycées
Question écrite n° 8974 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 13/06/2023
professions judiciaires et juridiques - Passerelle pour la profession d'avocat - Passerelle pour la profession d'avocat
Question écrite n° 18092 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 28/05/2024
entreprises - Critères d'éligibilité au PEA-PME - Critères d'éligibilité au PEA-PME
Question écrite n° 11692 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 03/10/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Service de santé des gens de la mer (SSGM) - Aude - Service de santé des gens de la mer (SSGM) - Aude
Question écrite n° 2180 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 11/10/2022
transports aériens - La France va-t-elle laisser déréguler le fret aérien ? - La France va-t-elle laisser déréguler le fret aérien ?
Question écrite n° 3748 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 06/12/2022
entreprises - Entreprises mises à l'écart des aides sur le prix du carburant - Entreprises mises à l'écart des aides sur le prix du carburant
Question orale sans débat n° 13 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 15/11/2022
arts et spectacles - Démolition du théâtre national de Nice et du palais des congrès Acropolis - Démolition du théâtre national de Nice et du palais des congrès Acropolis
Question écrite n° 5639 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 14/02/2023
transports routiers - Aide aux transporteurs dans le contexte de crise économique et énergétique - Aide aux transporteurs dans le contexte de crise économique et énergétique