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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 juillet 2023
- Date de séance : 11/07/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 avril 2023
- Date de séance : 13/04/2023
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 juillet 2023
- Date de séance : 04/07/2023
- 1. Hommage à Léon Gautier
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 juin 2023
- Date de séance : 15/06/2023
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 13 février 2024
- Date de séance : 13/02/2024
- 1. Lutte contre les dérives sectaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 mars 2023
- Date de séance : 22/03/2023
- 1. Renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
- 2. Faciliter le financement des travaux de rénovation énergétique des bâtiments publics
- 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 septembre 2023
- Date de séance : 27/09/2023
- 1. Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 avril 2023
- Date de séance : 12/04/2023
- 1. Amendements à la convention portant création de l’Organisation maritime internationale
- 2. Accord France-Andorre concernant l’amélioration de la résilience climatique
- 3. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 juin 2023
- Date de séance : 15/06/2023
- 1. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 25 septembre 2023
- Date de séance : 25/09/2023
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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