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Question orale sans débat n° 338 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 16/05/2023
politique sociale - Le gouvernement stigmatise les bénéficiaires du RSA pour masquer ses échecs - Le gouvernement stigmatise les bénéficiaires du RSA pour masquer ses échecs
Question écrite n° 4672 de M. Raphaël Gérard
Date de dépôt : 17/01/2023
défense - Exclusion des PVVIH dans l'accès à l'emploi du ministère des armées - Exclusion des PVVIH dans l'accès à l'emploi du ministère des armées
Question écrite n° 17998 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 21/05/2024
transports urbains - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens
Question au Gouvernement n° 378 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 07/12/2022
santé - mesures de prévention contre le covid-19 - mesures de prévention contre le covid-19
Question écrite n° 16745 de Mme Michèle Peyron
Date de dépôt : 02/04/2024
mort et décès - Statut des dépouilles mortelles transportées par voie aérienne - Statut des dépouilles mortelles transportées par voie aérienne
Question écrite n° 16729 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 02/04/2024
jeunes - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents - État de la consommation de substances psychotropes par les adolescents
Question écrite n° 578 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 02/08/2022
sécurité des biens et des personnes - Lutte contre les noyades en piscine publique - Lutte contre les noyades en piscine publique
Question écrite n° 15307 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 20/02/2024
baux - Disposition fiscale défavorable aux meublés classés - Disposition fiscale défavorable aux meublés classés
Question écrite n° 17978 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 21/05/2024
retraites : généralités - Moyens alloués aux CARSAT - Moyens alloués aux CARSAT
Question écrite n° 10074 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 18/07/2023
cycles et motocycles - Modalités d'application du contrôle technique pour les deux-roues motorisés - Modalités d'application du contrôle technique pour les deux-roues motorisés