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Compte rendu intégral de la séance du mardi 18 janvier 2022
Date de séance : 18/01/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Réforme de l’adoption0
  3. 3. Contrôle parental de l’accès à internet0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après « Chammal » (Présidente : Mme Françoise Dumas ; co-rapporteurs : MM. Gwendal Rouillard et Philippe Meyer).
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. David Martinon, ambassadeur de France en Afghanistan.
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur de France en Australie.
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 19 janvier 2022
Date de séance : 19/01/2022
  1. 1. Aménagement du Rhône0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, et vote sur les trois projets de loi suivants :
  2. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (n° 3707) (M. Hugues Renson, rapporteur) ;
  3. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé (n° 3835) (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur) ;
  4. projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement au protocole de Göteborg du 1er décembre 1999, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique (n° 3930) (Mme Aina Kuric, rapporteure).
  5. Désignation des rapporteurs de la mission d'information « diplomatie et climat » sur les négociations internationales sur le climat.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Désignation, en application de l'article 29-1 du Règlement, d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou à un groupe minoritaire sur la proposition de nomination, par le Président de la République, du président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  2. Présentation, par Mme Sandrine Mörch, députée, de son rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2022
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur la présidence française du Conseil de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 225 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2022
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marion Lenne et plusieurs de ses collègues visant à l'augmentation du télétravail des travailleurs frontaliers et à mener une réflexion européenne sur le statut des travailleurs frontaliers, (n° 4276) (M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 janvier 2022
Date de séance : 20/01/2022
  1. 1. Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés0
  2. 2. Fiscalité des droits de succession et de donation0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance