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Question écrite n° 13441 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 05/12/2023
enseignement supérieur - Création d'une filière doctorale en orthophonie - Création d'une filière doctorale en orthophonie
Question écrite n° 10705 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 01/08/2023
personnes handicapées - La simplification administrative pour les personnes en situation de handicap - La simplification administrative pour les personnes en situation de handicap
Question écrite n° 13715 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 12/12/2023
police - Revalorisation des avantages sociaux des policiers municipaux - Revalorisation des avantages sociaux des policiers municipaux
Question écrite n° 13616 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 12/12/2023
dépendance - Crise de la profession d'aides à domicile - Crise de la profession d'aides à domicile
Question écrite n° 17743 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 14/05/2024
énergie et carburants - Potentiel énergétique des moulins à eau - Potentiel énergétique des moulins à eau
Question écrite n° 16118 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 12/03/2024
pauvreté - Revenus de ventes occasionnelles entre particuliers pour le calcul du RSA - Revenus de ventes occasionnelles entre particuliers pour le calcul du RSA
Question écrite n° 5484 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 14/02/2023
enseignement privé - Inégalités de moyens entre les lycées privés et publics - Inégalités de moyens entre les lycées privés et publics
Question au Gouvernement n° 402 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
Date de dépôt : 15/12/2022
biodiversité - COP15 À MONTRÉAL - COP15 À MONTRÉAL
Question orale sans débat n° 750 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 07/05/2024
enseignement secondaire - Classement du collège Joséphine Baker de Brest en REP+ - Classement du collège Joséphine Baker de Brest en REP+
Question écrite n° 17889 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 21/05/2024
enseignement supérieur - Régimes spéciaux étudiants - Régimes spéciaux étudiants