216565 résultats trouvés
- Question écrite n° 972 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 30/08/2022
- papiers d'identité - Délai de délivrance des CNI et passeports - Délai de délivrance des CNI et passeports
- Question écrite n° 12217 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 17/10/2023
- fonction publique territoriale - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités - Impact de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) sur les collectivités
- Question écrite n° 7452 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 18/04/2023
- traités et conventions - Ratification de la convention de la Commission internationale de l'État civil - Ratification de la convention de la Commission internationale de l'État civil
- Question au Gouvernement n° 421 de Mme Marine Le Pen
- Date de dépôt : 11/01/2023
- retraites : généralités - RÉFORME DES RETRAITES - RÉFORME DES RETRAITES
- Question écrite n° 3346 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 22/11/2022
- jeunes - La nécessité de relancer les séjours de vacances des jeunes - La nécessité de relancer les séjours de vacances des jeunes
- Question écrite n° 12278 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 17/10/2023
- services à la personne - Revalorisation des métiers d'auxiliaire de vie et d'aide à domicile - Revalorisation des métiers d'auxiliaire de vie et d'aide à domicile
- Question écrite n° 13050 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enseignement - Nécessité de rendre effectives les séances d'éducation à la sexualité - Nécessité de rendre effectives les séances d'éducation à la sexualité
- Question orale sans débat n° 620 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 27/02/2024
- enseignement - Carte scolaire pour la rentrée 2024 - Carte scolaire pour la rentrée 2024
- Question au Gouvernement n° 1808 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 01/05/2024
- justice - Violences chez les jeunes - Violences chez les jeunes
- Question écrite n° 6559 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 21/03/2023
- numérique - Logiciels espions - Logiciels espions
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats