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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/12/2018
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/09/2017
  1. Nomination de deux députés pour siéger au Conseil national de la montagne, en application du deuxième alinéa de l'article 6 de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne ;
  2. Audition de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) sur les conséquences des changements climatiques sur les risques d'incendie et les ressources en eau.
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Aufort, maire de Trignac et vice-président de la CARENE Saint-Nazaire agglomération, et de Mme Maribel Letang-Martin, adjointe au maire de Saint-Nazaire en charge de la santé et du suivi du contrat local de santé.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 11/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Date de réunion : 26/09/2018
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 1237) (M. Roland Lescure, rapporteur général, M. Jean-Noël Barrot, Mme Coralie Dubost, Mme Marie Lebec et M. Denis Sommer, rapporteurs thématiques)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission des affaires sociales et la commission des affaires culturelles, du rapport de la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques (MM. Didier Martin et Gérard Menuel, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 05/11/2020
  1. Audition de Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale d'Unité magistrats FO, et de Mme Anne de Pingon, membre de la commission de contrôle
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/05/2020
  1. Audition de Mme Auriane Guilbaud, maîtresse de conférences en science politique à l'Institut d'études européennes, Université Paris 8, et Mme Marie-Paule Kieny, directrice de recherche à l'INSERM, membre du think tank « Santé mondiale 2030 », sur la gouvernance mondiale de la santé.