233547 résultats trouvés
- N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises - Etude d'impact
- Voir le dossier (Entreprises : mesures de simplification et de sécurisation)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 septembre 2013
- Date de séance : 04/09/2013
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation du mandat de deux députés â reprise du mandat dâune députée â remplacement dâun député nommé membre du Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Syrie et débat sur cette déclaration
- 4. Clôture de la session extraordinaire
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/09/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Charrier, secrétaire (CFE-CGC) du comité central d'entreprise (CCE) de Goodyear Dunlop Tires France
- N° 1340 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Irak, d'autre part
- Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat et de coopération avec l'Irak)
- N° 1340 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République d'Irak, d'autre part - Etude d'impact
- Voir le dossier (Union européenne : accord de partenariat et de coopération avec l'Irak)
- N° 1339 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak
- Voir le dossier (Affaires étrangères : partenariat avec l'Irak pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement)
- N° 1339 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : partenariat avec l'Irak pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement)
- Question écrite n° 36101 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 27/08/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- N° 1338 - Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
- Voir le dossier (Economie : artisanat, commerce et très petites entreprises)
- N° 1338 - Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises - Etude d'impact
- Voir le dossier (Economie : artisanat, commerce et très petites entreprises)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats