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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 octobre 2022
- Date de séance : 25/10/2022
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 26 mai 2023
- Date de séance : 26/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 04 avril 2024
- Date de séance : 04/04/2024
- 1. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 2. Pour un article 49 respectueux de la représentation nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 05 avril 2024
- Date de séance : 05/04/2024
- 1. Place dans la société et dans le droit des familles monoparentales
- 2. Plan pour l’emploi des seniors après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 avril 2024
- Date de séance : 08/04/2024
- 1. Adaptation du droit de la responsabilité civile
- 2. Propriété des personnes publiques en Polynésie française
- 3. Extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de dispositions législatives relatives à la santé
- 4. Soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 avril 2024
- Date de séance : 08/04/2024
- 1. Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 avril 2024
- Date de séance : 09/04/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection-Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- 3. Lutte contre les dérives sectaires
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/04/2024
- Examen du rapport, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (M. Didier Le Gac, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/03/2024
- En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur les nouveaux créateurs de contenu réunissant M. Rémy Buisine, journaliste chez Brut, M. Gaspard Guermonprez, créateur et animateur de la chaîne YouTube Gaspard G, M. Joel Ronez, président du Syndicat des producteurs audio indépendants (PIA) et Mme Katia Sanerot, vice présidente
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 28/03/2024
- En lien avec les États généraux de l'information, table ronde sur la formation et le développement de l'esprit critique réunissant M. Grégoire Lemarchand, rédacteur en chef Investigation numérique au sein de l'Agence-France-Presse (AFP), M. Bruno Maquart, président d'Universcience, Mmes Nathalie Sonnac, présidente du conseil d'orientation et de perfectionnement (COP) du Centre pour l'éducation aux médias et à l'information (Clémi) et Virginie Sassoon, directrice adjointe
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