Résultats de la recherche - Assemblée nationale

754010 résultats trouvés

Question écrite n° 5540 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 14/02/2023; maladies - Sclérose en plaques - Sclérose en plaques
Question écrite n° 1586 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 27/09/2022; nuisances - Nuisances sonores générées par les infrastructures routières - Nuisances sonores générées par les infrastructures routières
Question écrite n° 10199 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 18/07/2023; personnes handicapées - Inclusion des personnes handicapées - Inclusion des personnes handicapées
Question écrite n° 8763 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 13/06/2023; agriculture - Conséquences de la sécheresse pour la filière agricole et viticole - Conséquences de la sécheresse pour la filière agricole et viticole
Question écrite n° 12861 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 14/11/2023; entreprises - Perte d'activité des petites et moyennes entreprises - Perte d'activité des petites et moyennes entreprises
Question écrite n° 7426 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 18/04/2023; professions judiciaires et juridiques - Retards de paiement par l'État des interprètes judiciaires - Retards de paiement par l'État des interprètes judiciaires
Question écrite n° 4693 de M. Lionel Royer-Perreaut: Date de dépôt : 17/01/2023; enseignement supérieur - Droit à la poursuite d'études - Droit à la poursuite d'études
Question au Gouvernement n° 1127 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 27/09/2023; environnement - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE
Question écrite n° 10666 de M. Thierry Benoit: Date de dépôt : 01/08/2023; impôts et taxes - Modification des droits d'accise entrant pour les bouilleurs de cru - Modification des droits d'accise entrant pour les bouilleurs de cru
Question écrite n° 9995 de M. Francis Dubois: Date de dépôt : 11/07/2023; retraites : généralités - Sapeurs-pompiers volontaires, décret bonification trimestres de retraite - Sapeurs-pompiers volontaires, décret bonification trimestres de retraite