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Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 mars 2013
Date de séance : 20/03/2013
  1. 1. Questions à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche
Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)
N° 824 - Rapport de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Hélène Vainqueur-Christophe, Ericka Bareigts, M. Boinali Said et Mme Valérie Corre et plusieurs de leurs collègues tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone (393)
Date de dépôt : 20/03/2013
Voir le dossier (Questions sociales et santé : qualité de l'offre alimentaire en outre-mer)
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche - Etude d'impact
Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)
N° 834 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France
Voir le dossier (Pouvoirs publics : représentation des Français établis hors de France)
N° 829 - Rapport de Mme Annick Le Loch et M. Daniel Fasquelle sur la proposition de résolution européenne de Mme Annick Girardin et M. Didier Quentin, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche (n°823)
Date de dépôt : 20/03/2013
Voir le dossier (Réforme de la politique commune de la pêche)
N° 826 - Rapport de M. Alain Tourret sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n°44)
Date de dépôt : 20/03/2013
Voir le dossier (Pouvoirs publics : circonscription unique pour l'élection au Parlement européen)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mars 2013
Date de séance : 20/03/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 045 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone (n° 393) (Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion