Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770538 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 23 novembre 2021
Date de séance : 23/11/2021
  1. 1. Questions orales sans débat0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/11/2021
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 4200) (rapporteure pour avis : Mme Monica Michel-Brassart) ;
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar relatif au statut de leurs forces (n° 4324) (rapporteure pour avis : Mme Natalia Pouzyreff).
Compte rendu intégral de la séance du lundi 22 novembre 2021
Date de séance : 22/11/2021
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité socialepour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/11/2021
  1. Audition, à huis clos, du général (CR) Denis Mercier, ancien chef d'état-major de l'armée de l'air, ancien commandant suprême allié Transformation de l'OTAN, et de M. Guillaume Ollagnier, chef du service Europe, Amérique du nord, action multilatérale de la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées, sur le thème : « L'alliance Atlantique : les perspectives de transformation de l'OTAN ».
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/11/2021
  1. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (n° 4628) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/11/2021
  1. Échanges de vues sur la proposition de résolution (article 34-1 de la Constitution) en faveur de l'association de Taïwan aux travaux des organisations internationales et des forums de coopération multilatérale présentée par M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues (n° 4271) ;
  2. Échanges de vues sur la proposition de résolution (article 34-1 de la Constitution) portant sur la nécessité de reconnaître le Gouvernement d'unité nationale de Birmanie présentée par M. Michel Herbillon et plusieurs de ses collègues (n° 4412) et celle portant sur la dénonciation des faits et conséquences du coup d'État militaire du 1er février 2021 en Birmanie présentée par Mme Anne Genetet et plusieurs de ses collègues (n° 4649) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité (n° 4620).
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 27/10/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2022 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;
  2. Désignation de deux rapporteurs d'une mission d'information sur la lutte contre les violences faites aux femmes.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Date de réunion : 17/11/2021
  1. – Audition de M. Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces (DACG) au ministère de la justice
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 11 octobre 2021
Date de séance : 11/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 30/11/2021
  1. Présentation du rapport d'information sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale – PJL 3DS (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur).