228897 résultats trouvés
- Question écrite n° 10270 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 25/07/2023
- aide aux victimes - Généralisation des cellules de lutte contre les violences intraconjugales - Généralisation des cellules de lutte contre les violences intraconjugales
- Question écrite n° 9826 de M. Jean-Marc Tellier
- Date de dépôt : 11/07/2023
- eau et assainissement - Sécheresse dans le Nord et le Pas-de-Calais - Sécheresse dans le Nord et le Pas-de-Calais
- Question écrite n° 6726 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 28/03/2023
- enseignement supérieur - Revalorisation salariale des professeurs affectés à l'ESR - Revalorisation salariale des professeurs affectés à l'ESR
- Question écrite n° 3788 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 06/12/2022
- logement - Nombre de places d'hébergement d'urgence insuffisant - Nombre de places d'hébergement d'urgence insuffisant
- Question écrite n° 9701 de Mme Pascale Martin
- Date de dépôt : 04/07/2023
- personnes handicapées - Permettre aux parents d'enfants handicapés de conserver leur emploi - Permettre aux parents d'enfants handicapés de conserver leur emploi
- Question écrite n° 17841 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 21/05/2024
- animaux - Vente d'animaux de compagnie - Vente d'animaux de compagnie
- Question orale sans débat n° 702 de M. Éric Martineau
- Date de dépôt : 26/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Nombre d'enfants par classe dans les zones rurales - Nombre d'enfants par classe dans les zones rurales
- Question écrite n° 1397 de Mme Laurence Cristol
- Date de dépôt : 20/09/2022
- personnes handicapées - Adéquation entre les places en IME et les besoins - Adéquation entre les places en IME et les besoins
- Question écrite n° 3343 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 22/11/2022
- intercommunalité - Réforme du reversement de la taxe d'aménagement aux EPCI - Réforme du reversement de la taxe d'aménagement aux EPCI
- Question écrite n° 3408 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 22/11/2022
- professions de santé - Sage-femmes - IVG instrumentales - Sage-femmes - IVG instrumentales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats